Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAGONAL
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
4322005
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
DIAGONAL de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE

Présentation de la marque DIAGONAL

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE domicilié(e) Le Colisée, 3 rue du Colisée, BP 21 - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 000 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGATE (Aménagement et gestion pour l'Avenir du Territoire), M. ARNAUD Olivier domicilié(e) 19 rue Trajan - 30000 - NIMES - France.

La marque DIAGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONAL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : NIMES METROPOLE , BANG , JM' Journées Méditerranéennes des Saveurs , NÎMES METROPOLE , eau de nîmes métropole , desvisageslagglo , NMJF , VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE , STADE NAUTIQUE NEMAUSA , NÎMES AGGLO RANDO


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, Communauté d'agglomération - Le Colisée, 3 rue du Colisée, BP 21 - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France - SIREN 243000643


AGATE (Aménagement et gestion pour l'Avenir du Territoire), M. ARNAUD Olivier - 19 rue Trajan - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs informatiques optiques ; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques ; bornes interactives d'information ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'informations et d'horaires de transport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; transpondeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; matériel informatique ; interfaces [informatique] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; applications logicielles informatiques téléchargeables, notamment destinées au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraires de transport, aux informations en matière de transport et de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.